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RESPONSABLE DU SITE :

La société Néo Négoce, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.355.000 €, ayant son siège social sis 162 rue Carnot à AUDRUICQ (62370), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOULOGNE-SUR-MER sous le numéro 409 050 119, et agréée, sous le numéro d’immatriculation PI000178, pour l’activité de distribution de produits phytopharmaceutiques à destination uniquement de clients professionnels détenteurs des certificats nécessaires, demandés dans le cadre de la réglementation en vigueur (ci-après « Néo Négoce »), édite et exploite le site internet www.neo-negoce.fr (ci-après le « Site ») à destination de ses clients et salariés (ci-après l’ « Utilisateur »).

 

Site : www.neo-negoce.fr

Directeur de la publication : Pierre-Antoine DAMBRE

Responsable de la rédaction : Maxence DECROOCQ

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Néo Négoce se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU en publiant une nouvelle version de ces dernières sur le Site.

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Néo Négoce fait ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible en permanence, sous réserve des opérations de maintenance du Site ou des serveurs sur lesquels il est hébergé. En cas d’impossibilité d’accès au Site, en raison de problèmes techniques ou de toutes natures, l’Utilisateur ne pourra se prévaloir d’un dommage et ne pourra prétendre à aucune indemnité.

L’Utilisateur admet expressément utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive.

Néo Négoce se réserve le droit, à tout moment, de modifier de quelque façon que ce soit le contenu et la fonctionnalité du Site, d’en limiter l’accès, de l’interrompre temporairement ou de manière permanente, pour n’importe quelle raison et sans préavis. Néo Négoce ne sera pas tenue responsable des éventuelles conséquences liées à ces changements ou fermeture.

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Description du Site

Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de Néo Négoce. Néo Négoce s’efforcera de diffuser sur le Site, en toute bonne foi, mais sans aucune garantie, des informations complètes, exactes et actualisées ; cette obligation ne constituant qu’une obligation de moyens. Le Site fournit à l’Utilisateur des informations à titre indicatif, avec des imperfections, erreurs, omissions, inexactitudes et autres ambivalences susceptibles d’exister.

Par ailleurs, l’Utilisateur est averti et reconnait que certaines informations et documents disponibles sur le Site proviennent de tiers, dont les sources sont généralement et dans la mesure du possible identifiées.

Toutes les informations sur le Site sont données à titre indicatif, non exhaustives et sont susceptibles d’évolution.

 

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Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Site et tous ses éléments, comprenant sans limitation, les textes, dénominations, marques, slogans, logos, photographies, images animées ou non, vidéos, graphismes, icones, dessins, sons et codes HTLM (ci-après le « Contenu ») sont, sauf indication particulière et à l’exclusion du contenu publié par les Utilisateurs, la propriété de Néo Négoce ou de tiers ayant autorisé Néo Négoce à les utiliser et/ou exploiter. Le Contenu est protégé par les lois françaises et internationales sur les droits d’auteur, ainsi que par toutes autres règles, règlementations et lois applicables à la propriété intellectuelle.

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Contenus Tiers et liens hypertextes depuis ou vers le Site

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Si un des Contenus Tiers pointait vers un site ou une source Internet dont le contenu était ou paraissait non conforme aux exigences de la loi française à l’Utilisateur, celui-ci s’engage à alerter Néo Négoce, afin de lui communiquer l’adresse des pages du site en cause.

 

Limite de responsabilité

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Traitement et gestion des données à caractère personnel

La Politique de confidentialité de Néo Négoce est disponible dans la partie basse « footer » du Site.

 

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Droit applicable et attribution de juridiction

Les CGU et les relations entre l’Utilisateur et Néo Négoce sont soumises à la loi française. A défaut d’accord amiable, tout différend sera soumis aux tribunaux compétents d’AMIENS.